Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL
AKTIEBOLAGET STATENS SKOGSINDUSTRIER, (Société suédoise), Sveavägen 59, 105 22 STOCKHOLM (Suède).

Numéro de dépôt :
1315612
Date de dépôt :
10/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/07/1995
ROYAL de AKTIEBOLAGET STATENS SKOGSINDUSTRIER

Présentation de la marque ROYAL

Déposée le 10 juillet 1985 par AKTIEBOLAGET STATENS SKOGSINDUSTRIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est AKTIEBOLAGET STATENS SKOGSINDUSTRIER, (Société suédoise), Sveavägen 59, 105 22 STOCKHOLM (Suède). - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1315612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL est expirée depuis le 10 juillet 1995.

AKTIEBOLAGET STATENS SKOGSINDUSTRIER a également déposé les autres marques suivantes : ROYALPAK , ROYAL


AKTIEBOLAGET STATENS SKOGSINDUSTRIER, (Société suédoise), Sveavägen 59, 105 22 STOCKHOLM (Suède). - Suède


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-51

Pulpe au sulfate blanchie et non blanchie, produits chimiques dans des buts industriels, spécialement poix de résine, solvants;térébenthine et produits faits en térébenthine, savon mou, savon, parfums térébenthiniques;huiles et corps gras dans des buts industriels, même y compris tallöl et produits qui en sont faits;papier, même celui comprenant du papier couché, carton;matériaux de construction, y compris laine de bois, bois plaqué, feuilles de placage, panneaux de fibres, menuiserie, par exemple portes, cadres de portes et fenêtres, même imprégnées de résine synthétique, panneaux unités de construction pour maisons préfabriquées et panneaux en bois pour maisons préfabriquées;planchers en bois; bois scié et raboté y compris celui imprégné de résine synthétique

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.